Publication 38

Pourquoi cette publication ? L’ASDS, Association Seloncourt Dynamique et Solidaire, vous la connaissez aussi par le biais des ses publications. ...... Read more »

Conseil Municipal du 13 juin 2023

****=-=-=-=-=-=-=- Compte Rendu en cours de rédaction-=-=-=-=-=-=-=-**** Ce compte rendu est issu de la note de synthèse et des délibérations ...... Read more »

Conseil Municipal du 11 Avril 2023

Ce compte rendu est issu de la note de synthèse et des délibérations fournies avant la séance. L’enregistrement de la ...... Read more »

Conseil municipal du 7 mars 2023

1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2023 Conformément aux règles de transmission des actes réglementaires, il ...... Read more »

Tribunal Administratif DCM5-TARIFS-2023

En date du 16 févier 2023 Recours au Tribunal Administratif DCM5-TARIFS-2023 Parce que la procédure en ligne l’impose, c’est Denis ...... Read more »

Conseil municipal du 31 janvier 2023

Malheureusement l’enregistrement de la séance n’a pu débuté qu’après quelques minutes suite à un petit soucis technique. Ce que vous ...... Read more »

Conseil Municipal 13 et 16 décembre 2022

Le conseil municipal prévu initialement le 13 décembre a dû être reporté à une date ultérieure à cause d’un épisode ...... Read more »

Conseil Municipal du 25 octobre 2022

Cette page est élaborée en utilisant la note de synthèse fournie pour les services de la mairie. 1/ Approbation du ...... Read more »

Conseil Municipal 27 septembre 2022

1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 juin 2022 Conformément aux règles de transmission des actes réglementaires, il ...... Read more »

Conseil Municipal 7 juin 2022

1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2022 Conformément aux règles de transmission des actes réglementaires, il ...... Read more »