Profitez de l’enregistrement de la séance. Celui-ci ne débute qu’à l’introduction de la délibération numéro deux
En début de séance, la vérification du quorum est effectué par le maire. Il est dénombré 5 absences compensées par des procurations.
Nous notons la réapparition d’une conseillère absente depuis Juin 2021 (oui, oui, 2021).
1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2023
Conformément aux règles de transmission des actes réglementaires, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2023 joint au projet de délibération.
Pas de remarques particulières à formuler concernant le compte rendu de la dernière séance du conseil municipal.
Il est adopté à l’unanimité.
2/ Subvention exceptionnelle au comité des fêtes de Seloncourt
Afin de permettre à la nouvelle association « Comité des Fêtes de Seloncourt » de débuter ses activités, il est proposé de lui verser une subvention exceptionnelle de 2 300 euros.
La commission des Finances, réunie le 13 septembre 2023, a émis un avis favorable.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget.
Drôle de délibération, où il fallait attribuer une subvention à une association communale dont les statuts ne sont pas connus, et dont personne n’est capable de présenter correctement la raison de sa création et son but réel.
Par contre la structure n’est pas encore connue, un président est désigné officieusement et il s’agit déjà de l’alimenter financièrement pour assurer l’organisation du salon Vins et Saveurs.
Quid du Comité de Coordination qui, si le nom est différent, est une structure qui existe déjà depuis longtemps et qui est sensée faire la même chose.
A cette question la réponse fut plus qu’évasive: « c’est autre chose…. »
La subvention est accordée à l’unanimité.
3/ Mandat spécial pour la participation des élus au 105ème congrès des maires les 21, 22 et 23 novembre 2023 à Paris
Le Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France est l’occasion pour les élus de participer à des débats, de dialoguer et d’interpeler les pouvoirs publics sur les enjeux majeurs de la commune.
Ce rendez-vous annuel permet également d’échanger avec des élus d’autres régions, de s’informer sur les perspectives, les innovations et les pratiques liées à la gestion communale.
Cette année, M. BUCHWALDER et M. GAGLIARDI, assisteront au 105ème congrès qui se tiendra les 21, 22 et 23 novembre 2023, Porte de Versailles à Paris.
Le montant des frais de déplacement et de séjour liés au Congrès, déplacement organisé par l’Association des Maires du Doubs (AMD), s’élève comme suit :
| LIBELLE PRESTATIONS | M. BUCHWALDER | M. GAGLIARDI |
| FACTURATION ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE | ||
| Frais d’inscription 95 € | 95 € | |
| FACTURATION ASSOCIATION DES MAIRES DU DOUBS | ||
| Déplacement TGV | 120 € | 120 € |
| Autocar dans Paris pour les trajets gare de Lyon/Porte de Versailles et pour les 2 soirées communes | 65 € | 65 € |
| Chambre 2 nuits avec petit déjeuner | 238 € | 238 € |
| Dîner spectacle mercredi 22 novembre | / | 162 € |
| TOTAL | 518 € | 680 € |
Il est proposé au Conseil Municipal de conférer le caractère de mandat spécial à ce déplacement afin de permettre la prise en charge de ces frais.
La commission des Finances, réunie le 13 septembre 2023, a émis un avis favorable.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget.
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE
Denis Tisserand demande quelles activités avaient été choisies parmi le programme très dense proposé sur le site de l’AMF.
Il semblerait, vu le flou de la réponse que ce programme n’ait pas été consulté.
Christian Toitot demande s’il est possible de nous parler des sujets qui ont été étudiés lors de la manifestation de l’année dernière.
M. le maire répond qu’il ne s’en souvient pas n’ayant pas pris de notes.
Denis Tisserand a trouvé et conseille des conférences intéressantes réalisées par le CEREMA, l’ADEME et également à propos des Chaufferie Bois. Ce dernier sujet serait très interessant pour connaitre ce qui se fait maintenant et pourrait permettre de sortir de l’impasse ou l’on se trouve avec le projet Seloncourtois.
Vu les réponses formulées et la préparation réalisée au sujet de ce déplacement, nous sommes assez perplexe sur le retour sur investissement d’un tel déplacement, mais nous voterons Pour en espérant pouvoir en avoir un compte rendu.
Adoption à l’unanimité
4/ Avancements de grade – Création de poste
Conformément à l’article L 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Dans le cadre des avancements de grade 2023, il est proposé au Conseil Municipal d’accepter la promotion d’un agent au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe à compter du 1er octobre 2023 et de supprimer le poste d’origine.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget 2023.
Le Comité social territorial réuni le 11 septembre 2023 a émis un avis favorable.
La Commission Personnel réunie le 13 septembre 2023, a émis un avis favorable.
Pas de remarque: Adoption à l’unanimité.
5/ Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) à temps complet
Conformément à l’article L 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.
Considérant la demande d’intégration directe d’un agent dans le cadre d’emploi des ATSEM dont il occupe déjà les fonctions, Monsieur le maire propose au conseil municipal la création d’un poste d’ATSEM principal de 2e classe à temps complet à compter du 1er novembre 2023.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget 2023.
Le Comité Social Territorial réuni le 11 septembre 2023 a émis un avis favorable.
La Commission Personnel, réunie le 13 septembre 2023 a émis un avis favorable.
Adoption à l’unanimité
6/ Instauration d’une participation employeur à la complémentaire santé du Personnel
Conformément à la règlementation relative aux obligations des employeurs territoriaux en matière de participation des risques liés à la prévoyance et à la santé, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de participer au financement des cotisations de la complémentaire santé des agents de la collectivité.
Il propose de :
- Retenir la labellisation : la participation des employeurs ne peut être versée qu’aux agents ayant souscrit des contrats et règlements en matière de santé, attestée par la délivrance d’un label dans les conditions prévues dans le décret n° 2011-1747 du 8 novembre 2011,
- Fixer le montant unitaire brut de participation de la collectivité par agent et par mois à 15 €,
- Verser la participation directement à l’agent sur présentation d’un justificatif annuel d’adhésion à une protection sociale complémentaire santé labellisée,
- Mettre en place de ce dispositif à compter du 1er janvier 2024.
Le Comité social Territorial réuni le 11 septembre 2023 a émis un avis favorable.
La Commission personnel réunie le 13 septembre 2023 a émis un avis favorable.
Les budgets seront inscrits au budget primitif 2024.
Cette mesure est une anticipation à l’obligation entrant en application au 01/01/2026.
Le personnel pourra choisir sa mutuelle parmi une liste de mutuelles possédant des contrats labellisés
Adoption à l’unanimité
7/ Réhabilitation et rénovation énergétique du bâtiment Louise Michel – Modification du plan de financement
Le contrat P@C du pays de Montbéliard permet à la ville d’obtenir une subvention de 146 567 € au lieu des 60 000 € prévus initialement au dépôt du dossier.
La dépense subventionnable du contrat P@C du pays de Montbéliard volet dynamiques territoriales est désormais de 977 112.00 € H.T. (Initialement 1 006 000 € HT) car le poste « panneaux photovoltaïques » de 28 888 € n’est pas pris en compte dans ce contrat.
Il est ainsi proposé au Conseil Municipal d’approuver le nouveau plan de financement actualisé de cette opération :
| Co-financeurs | Dépense subventionnable en € HT | Taux | Subventions escomptées € | % | ||
| Sur total 1 006 000 € H.T. | Sur total T.T.C. | |||||
| DEPARTEMENT DU DOUBS | P@C du Pays de Montbéliard | 977 112.00 | 15% | 146 567.00 | 14,57% | |
| ETAT | D.S.I.L. | 760 286,15 | 30% | 228 085,85 | 22,67% | |
| DETR | 30% | 228 085,85 | 22,67% | |||
| RÉGION B.F.C. | EFFILOGIS | 500 000,00 | 40% | 200 000,00 | 19,88% | |
| TOTAL SUBVENTIONS ESCOMPTÉES | 802 738.70 | 79,80% | 66,50% | |||
| MONTANT SOLDE T.T.C. FONDS LIBRES VILLE DE SELONCOURT | 404 461.30 | 33,39% | ||||
| TOTAL DE L’OPÉRATION T.T.C. | 1 207 200,00 | 100% | ||||
La Commission « Bâtiments », réunie le 06 septembre 2023 a émis un avis favorable.
Les crédits nécessaires seront inscrits aux Budgets Primitifs 2024 et 2025.
L’ouverture des plis pour les marchés a montrer des surcouts par rapport aux chiffrages initiaux et donc à la première demande de subvention. Les organismes subventionneurs ont validés ces augmentations et corrigés les montants en fonction.
Adoption à l’unanimité
8/ Programme de rénovation de l’éclairage public 2023 – Demande de subvention au SYDED
Il est proposé au Conseil Municipal de solliciter l’aide du SYDED afin de poursuivre le remplacement de 28 luminaires dans les rues suivantes :
- Rond-point rue du Banot / Rue de la Côte, – Rue de Berne,
- Rond-point rue d’Audincourt / Rue de l’Industrie.
Ces travaux seront réalisés en REGIE pour un montant total de 11 145,40 € TTC.
Le SYDED participe à hauteur de 125 € par point lumineux soit 3 500 €.
La Commission « Voirie » réunie le 07 septembre 2023 a émis un avis favorable.
Les crédits sont inscrits au Budget primitif 2023.
Adoption à l’unanimité
9/ Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Seloncourt
La présente procédure a été prescrite par une délibération du conseil municipal en date du 12 avril 2022. Elle consiste au reclassement en zone urbaine (zone UC) de terrains d’aisance d’habitations actuellement en zone agricole (zone A) afin de redonner un découpage du zonage plus équitable entre les différentes propriétés. Ces terrains sont situés Rue de Dasle, Rue Blanchard et Rue des Sources et la superficie visée par le reclassement représente plus de 1‰ de la superficie communale (environ 9 500m² soit 1,19‰). Par conséquent, la procédure de révision allégée à fait l’objet d’une évaluation environnementale conformément à l’article R.104-11 du code de l’urbanisme et sera soumise à l’avis de la Mission Régionale de l’Autorité environnementale (MRAe).
Puis, conformément à l’article L. 103-6 du Code de l’Urbanisme, Monsieur le Maire tire le bilan de la concertation conduite selon les modalités définies dans la délibération de prescription du 12 avril 2022. Il rappelle au Conseil Municipal que :
– Les objectifs et modalités de concertation ont été établis dans la délibération de prescription ; – Les actions de concertation réalisées sont les suivantes :
- Un registre de concertation a été mis à disposition en Mairie depuis le lancement de la procédure de la révision allégée. Il a été alimenté au fur et à mesure de l’avancée du projet par les différentes pièces relatives à la procédure. Il était consultable au service urbanisme aux jours et heures d’ouvertures de la Mairie ;
- La prescription de la procédure a été publiée dans l’Est républicain :
o Annonce de la prescription de la révision allégée n°1, parue le 20 avril 2022 ;
- Des informations ont été publiées dans le bulletin, sur le site internet et sur les panneaux d’affichage communaux
Enfin, le projet a fait l’objet de plusieurs réunions techniques avec les élus, les techniciens de la commune de Seloncourt et les maîtres d’œuvre (l’Agence de Développement et d’Urbanisme et le Cabinet Prélude). Les participants ont pu rappeler les éléments portés à connaissance de la commune pour être en compatibilité avec les dispositions des documents cadres de rangs supérieurs (SCoT, PLH).
Dès lors, Monsieur le Maire a conclu que les modalités de concertation définies ont été mises en œuvre pendant la durée de la révision allégée n°1 du PLU. Elles ont permis de sensibiliser la population au devenir de la commune, de mieux appréhender le territoire et les évolutions envisagées. Le présent bilan met fin à la période de concertation préalable.
Il est rappelé que le projet de révision allégée n°1 du PLU arrêté par le Conseil Municipal sera soumis à un examen conjoint des Personnes Publiques Associées (PPA) puis à la réalisation d’une enquête publique prochainement. Cela permettra aux partenaires institutionnels et aux habitants de s’exprimer sur le projet et de faire valoir leurs avis et observations avant l’approbation de la procédure.
Le projet de révision allégée n°1 du PLU est prêt à être transmis pour avis à la mission régionale de l’autorité environnementale (MRAe), aux personnes publiques associées (PPA) ainsi qu’aux organismes ayant demandé à être consultés ;
La Commission Urbanisme, réunie le 11 septembre 2023, a émis un avis favorable.
Il est demandé au Conseil Municipal :
- D’approuver le bilan de la concertation ;
- D’arrêter le projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme.
Denis Tisserand intervient concernant cette modification
« Cette modification du PLU, même qualifiée de mineure, peut provoquer une certaine gêne si on la regarde de plus près.
D’abord, elle n’est pas essentielle pour la vie de l’ensemble des Seloncourtois et elle semble répondre à des problématiques individuelles plus qu’à l’intérêt général.
Elle a la prétention de corriger une étude initiale mûrement réfléchie par un cabinet spécialisé qui, connaissant parfaitement les textes, les évolutions et les restrictions nécessaires à une organisation optimale de l’urbanisme, a pris en compte tous, ou presque, les paramètres et les contraintes réglementaires.
Parce que ces modifications provoquent, même de manière très minime, une expansion du déploiement urbain, ce qui est contraire aux principes nationaux,
Parce que le principe de préservation des terres agricoles, déjà bien mis à mal lors du PLU original, demande encore à être dérogé une nouvelle fois,
Parce que ces modifications arrivent bien tardivement et qu’elles auraient pu être traitées lors de l’enquête du PLU original,
Et parce que nous avons voté pour la budgétisation de cette modification, nous nous abstiendrons pour ce vote tout en manifestant nos questionnements. »
L’adjoint à l’urbanisme semble ne pas comprendre cette réticence à vouloir modifier un PLU élaboré par un cabinet aguerri à sa procédure, ses règles et ses contraintes.
Il est étonnant de constater que beaucoup de choses ne sont pas dites au sujet de cette modification.
Soumis au vote, cette révision du PLU est adoptée avec 24 voix POUR et 5 abstentions, celles du groupe SAES.
Nous avons noté et signalé qu’une personne bénéficiaire de cette modification, a voté Pour à cette délibération.
10/ Autorisation de vente d’une parcelle communale à Madame ZAJAC et Monsieur DIERAS
Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la vente d’une parcelle de terrain communal située rue Jacques Lovy issue d’un chemin piétonnier, cadastrée AN 430 d’une surface de 2a 81ca à Madame Sophie ZAJAC et Monsieur Pierre DIERAS au prix de 1 686 €, soit 6 € le m².
Les frais d’actes notariés seront à la charge des acquéreurs.
La Commission Urbanisme, réunie le 11 septembre 2023, a émis un avis favorable.
Denis tisserand demande à ce qu’une close soit stipulée dans le contrat de vente pour garantir dans le temps la largeur.
La demande était pourtant claire, mais l’adjoint à l’urbanisme feint de ne pas comprendre.
Lorsque qu’on parlait de mépris dans les attitudes des élus, en voici un exemple, à écouter à partir de la minute 21:30 de l’enregistrement.
Rappelons ici, ce qui n’a pas été dit lors de la délibération, que le chemin a été maintenu grâce à une pétition des riverains utilisateurs de ce passage qui devait être vendu.
Christian Toitot demande si des aménagements spécifiques sont prévus pour délimiter ce chemin. La réponse est non
Accord de vente à l’unanimité
11/ Autorisation de vente d’une parcelle communale à Madame SZENTENDREI
Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la vente de deux parcelles de terrain communal situées rue Jacques Lovy issues d’un chemin piétonnier, cadastrées AN 425 d’une surface de 0a 75ca et AN 427 d’une surface de 1a 49ca, soit 2a 24ca à Madame Claude SZENTENDREL au prix de 1 344 €, soit 6 € le m².
Les frais d’actes notariés seront à la charge de l’acquéreur.
La Commission Urbanisme, réunie le 11 septembre 2023, a émis un avis favorable.
Accord à l’unanimité
12/ Convention d’exploitation groupée de bois – ONF
L’Office National des Forêts, partenaire de la commune de Seloncourt dans la gestion des forêts communales soumises au régime forestier, propose l’exploitation groupée des hêtres, hêtres surbilles, sapins et bois de trituration présentes sur le secteur.
Ce programme concerne les parcelles 15, 27 et 29.
Le volume prévisionnel exploitable présente une quantité de 240 m3 de bois d’œuvre et 160 tonnes de bois d’industrie.
La recette nette prévisionnelle résultant de cette exploitation serait de 12 971.20 € pour la commune.
Il est demandé au Conseil Municipal d’approuvé ce programme et d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’exploitation.
Pas de remarques, adoption à l’unanimité.
DECISIONS ET ARRETES DU MAIRE (cf. tableaux joints)
Il est demandé au Conseil Municipal de prendre acte des comptes-rendus des décisions et arrêtés qui ont été pris.
INFORMATIONS
- Rapport annuel des mandataires de l’Assemblée spéciale des actionnaires publics administrateurs d’Idéha – Année 2022
- Rapport annuel des mandataires du Syndicat Intercommunal de l’Union administrateurs d’Idéha – Année 2022
Ces rapports ont été transmis aux élus afin qu’ils puissent en prendre connaissance.
QUESTIONS ORALES
Selon éléments avancés en début de séance.
Il n’y a pas de questions orales proposées
Denis Tisserand propose, comme sa remarque n’avait pas été consignée dans le compte rendu de voirie, la création d’un chaussidoux en prolongement de la piste cyclable rue de la Pâle à l’instar de la rue de la Refroidrière coté Audincourt.
Cet aménagement peu onéreux serait interessant pour les cyclistes.
Rappelons que le Chaussidoux est une voie unique de circulation des automobiles encadrée par deux piste cyclables utilisable lors des croisements de véhicules.
