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1) CONVENTION DE SOUTIEN POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS AVEC CITEO En application de la responsabilité élargie ...... Read more »
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Cette page est issue de la note de synthèse de séanceVous pouvez trouver tous les documents mis à la ...... Read more »
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Cette page est issue de la note de synthèse de la séance 1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du ...... Read more »
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Profitez de l’enregistrement de la séance. Celui-ci ne débute qu’à l’introduction de la délibération numéro deux En début de séance, ...... Read more »
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****=-=-=-=-=-=-=- Compte Rendu en cours de rédaction-=-=-=-=-=-=-=-**** Ce compte rendu est issu de la note de synthèse et des délibérations ...... Read more »
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Ce compte rendu est issu de la note de synthèse et des délibérations fournies avant la séance. L’enregistrement de la ...... Read more »
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1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2023 Conformément aux règles de transmission des actes réglementaires, il ...... Read more »
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Malheureusement l’enregistrement de la séance n’a pu débuté qu’après quelques minutes suite à un petit soucis technique. Ce que vous ...... Read more »