Cette page est issue de la note de synthèse de séanceVous pouvez trouver tous les documents mis à la ...... Read more »
Cette page est issue de la note de synthèse de la séance 1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du ...... Read more »
Profitez de l’enregistrement de la séance. Celui-ci ne débute qu’à l’introduction de la délibération numéro deux En début de séance, ...... Read more »
Pourquoi cette publication ? L’ASDS, Association Seloncourt Dynamique et Solidaire, vous la connaissez aussi par le biais des ses publications. ...... Read more »
****=-=-=-=-=-=-=- Compte Rendu en cours de rédaction-=-=-=-=-=-=-=-**** Ce compte rendu est issu de la note de synthèse et des délibérations ...... Read more »
Ce compte rendu est issu de la note de synthèse et des délibérations fournies avant la séance. L’enregistrement de la ...... Read more »
1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2023 Conformément aux règles de transmission des actes réglementaires, il ...... Read more »
En date du 16 févier 2023 Recours au Tribunal Administratif DCM5-TARIFS-2023 Parce que la procédure en ligne l’impose, c’est Denis ...... Read more »
Malheureusement l’enregistrement de la séance n’a pu débuté qu’après quelques minutes suite à un petit soucis technique. Ce que vous ...... Read more »
Le conseil municipal prévu initialement le 13 décembre a dû être reporté à une date ultérieure à cause d’un épisode ...... Read more »